Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAUSSADE SEMENCES L'AGRI-NERGIE
CAUSSADE SEMENCES

Numéro de dépôt :
97679312
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CAUSSADE SEMENCES L'AGRI-NERGIE

Déposée le 20 mai 1997 par CAUSSADE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAUSSADE SEMENCES L'AGRI-NERGIE »

Le déposant est CAUSSADE SEMENCES, domicilié(e) Z.I. DE MEAUX, 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAURICE PUBLICITE CONSEIL (POUR LE COMPTE DE NOTRE CLIENT CAUSSADE SEMENCES) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAUSSADE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : CS , MON MAIS... VOTRE OXYGENE CAUSSADE SEMENCES


CAUSSADE SEMENCES - Z.I. DE MEAUX, 82300 CAUSSADE - France


RAURICE PUBLICITE CONSEIL (POUR LE COMPTE DE NOTRE CLIENT CAUSSADE SEMENCES) - France


Republication - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326463 - Publication au BOPI 2001-07-09

Republication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Sélectionneur . Maïs Hybride . Céréales à paille . Oléagineux . Protéagineux

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.